Carte verte : num├®ro, donn├®es, validit├® ...
L'un des documents que vous devez absolument d├®tenir dans votre voiture est ce que l'on appelle la carte verte. Mais ├á quoi sert-elle exactement ? Quelles informations y figurent ? Combien de temps est-elle valable ?
À quoi sert une carte verte ?
Le certificat d'assurance (nomm├® ├®galement carte verte) constitue la pr├®somption dÔÇÖassurance pour votre v├®hicule. Votre assureur vous remet ce document lorsque vous contractez l'assurance RC auto obligatoire (responsabilit├® civile). La carte verte doit toujours se trouver dans votre v├®hicule lorsque vous prenez la route ou que vous roulez sur un terrain accessible au public.
On vous demandera ├®galement votre carte verte lors du contr├┤le technique. Et en cas d'accident, les donn├®es figurant sur votre carte vous seront n├®cessaires pour compl├®ter le constat europ├®en d'accident. Si vous n'├¬tes pas en mesure de pr├®senter la carte lors d'un contr├┤le de police, vous risquez de vous voir infliger une amende. Votre v├®hicule peut m├¬me ├¬tre saisi. Vous devrez alors vous rendre ├á la police avec votre certificat d'assurance pour d├®montrer que vous ├¬tes bel et bien assur├®(e).
Si votre carte verte n'est plus valable, contactez sans tarder votre assureur et n'utilisez plus votre v├®hicule jusqu'├á ce que la situation soit r├®gularis├®e. En effet, si vous avez un accident en tort, vous risquez de devoir payer vous-m├¬me tous les d├®g├óts. V├®rifiez donc r├®guli├¿rement que votre carte est toujours valide.
En Belgique, la carte verte est ├®mise par le Bureau belge des assureurs automobiles. Vous recevez la carte de l'assureur aupr├¿s duquel vous avez conclu votre assurance RC auto, apr├¿s le paiement de la prime d'assurance.
Quelles donn├®es figurent sur votre carte verte ?
La carte verte contient les informations suivantes :
- le nom et l'adresse du preneur d'assurance (vous, dans la plupart des cas) ;
- la marque et le type de v├®hicule ;
- les donn├®es et la signature de votre assureur ;
- le num├®ro du contrat d'assurance ;
- la p├®riode de validit├® ;
- au recto de la carte figurent les pays (codes pays) dans lesquels vous ├¬tes assur├®(e) (les pays o├╣ vous n'├¬tes pas assur├®(e) sont barr├®s). Vous pouvez toutefois demander une extension si, par exemple, vous partez en voyage. Vous recevez alors une carte verte temporairement adapt├®e ;
- le num├®ro de t├®l├®phone de votre prestataire d'assistance ;
- ├®ventuellement la mention d'une remorque ou dÔÇÖune caravane.
Pendant combien de temps votre carte verte est-elle valable ?
Si vous contractez une assurance auto pour la premi├¿re fois, vous recevrez probablement une carte verte provisoire, en attendant votre carte d├®finitive. Celle-ci vous est remise uniquement lorsque toutes les formalit├®s administratives ont ├®t├® remplies et quand la prime d'assurance a ├®t├® pay├®e.
G├®n├®ralement, la p├®riode de validit├® est de 3, 6 ou 12 mois, en fonction de l'├®chelonnement de vos paiements. Vous recevez une nouvelle carte apr├¿s chaque paiement.